@quarelle
Fondatrice
  
Age : 39
Inscrit le : 26 Juin 2006
Messages : 11258
Localisation : Seclin
Logiciels utilisés : Paint Shop Pro Photo XI, Flash8 et gif animator
Loisirs : peinture, aquarelles, dessins, graphismes
 |  Sujet: Avenant n°4  Sam 26 Jan - 13:51 | |
| Information importante, à connaître :
Bien que cette mention existe depuis les balbutiements du forum, notés dans la page des messages de l'administration ;
| Citation: | Toutes les images créées pour ce forum, ainsi que les tutoriels et les idées d'écoles etc... sont la propriété du forum , vous ne pouvez les utiliser sans en faire la demande , l'accord reste à l'appréciation du créateur.
L'ensemble du forum est déposé !. |
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nous tenons à rappeler ceci :
Nous vous informons, que tous tutoriels déposés, ainsi que les cours, les cadeaux etc... sont déposés chaque mois, sous copyright et ce depuis le début.
| Citation: | | Un enregistrement horodaté (copyright) appartient à la personne dont le nom est indiqué sur le certificat de dépôt. |
Par conséquent ils deviennent la proporiété de FAG, en toute légalité.
Il n'est donc plus possible de vouloir les supprimer etc....
_________________
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